La commune et Val Cenis
Votre Mairie et les services
Démarches administratives
Jeunesse
Vie de la commune
Boîte à outils
 

Urbanisme

 
 
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION DE L'ARC
 
 
Par arrêté préfectoral du 12 juillet 2016, le PPRI de l'Arc allant de Bramans à Bonneval sur Arc a été approuvé.
Le PPRI est déposé en Mairie.
Il vaut servitude d'utilité publique et sera annexé au Plan Local d'Urbanisme.
 
 
 
 
Le PLAN LOCAL D'URBANISME
 
 
Le PLU est un document établi à l’échelle de la commune, qui fixe les règles générales d’utilisation du sol par zone, les servitudes d’urbanisme, ainsi que les orientations d’aménagement sur le territoire de la Commune.
 
 
Vous pouvez le télécharger en cliquant sur les liens ci-dessous.
 
 
I. Rapport de présentation
II. Projet d'aménagement et de développement durables
III. Orientations d'aménagement et de programmation
IVa. Règlement
IVb1. Règlement graphique zone Nord
IVb2. Règlement graphique zone Sud
IVc. Zonage
IVd. Annexe au Règlement graphique : zones IAUp et IAUs
IVe. Encarts au règlement graphique
Va. Plan Réseau AEP
Vb. Plan Réseau EU
Vc. Listes des Servitudes d'Utilité Publique
Vd. Listes des Servitudes d'Utilité Publique Plans
Ve. Plan de Prévention des Risques, Rapport de Présentation
Ve. Plan de Prévention des Risques, Règlement
 
 
Compte Rendu
du Conseil Municipal
Téléchargement
Contacts
Météo
Plan de la commune
Marchés Publics


Vous pouvez désormais acheter le timbre fiscal pour l'obtention de votre passeport électroniquement, en cliquant ici.


---------------------------------


Vos inscriptions sur la liste électorale et le rencensement citoyen obligatoire sont désormais possible en ligne, en cliquant sur ces liens.

Retrouver toute l'information utile
à la préparation de votre séjour
sur le site Internet de l'office de tourisme
www.valcenisvanoise.com
Et réservez en ligne ...

  
 
§